
Registre des Délibérations 2023

Réalimentation du Causse de Martel - Station des Scourtils - Signature du Marché (DE_2023_036)
Convention vente en gros SMAEP PERIGORD EST / SMECMVD (DE_2023_040)
Rapport Prix et Qualité Service Eau Potable 2022 Commune de FLOIRAC (DE_2023_041)
Rapport Prix et Qualité Service Eau Potable 2022 SMECMVD (DE_2023_042)

Commune de GIGNAC - Mise en place d'un surpresseur au réservoir - Bernardet
Commune de GIGNAC - Restructuration réseau Madrange
Fin de mission - Maitrise d'oeuvre - Commune de GIGNAC - Restructuration réseau Madrange
Projet de réalimentation Causse de Martel - Réservoirs Croix Rempart - Signature marché travaux
Travaux secteur SOLEV - Lancement consultation
Part syndicale prix eau FLOIRAC au 01/07/2023
Création emploi Adjoint administratif
Création emploi accroissement activité
Convention 2023 entretien périmètre Scanneaux
Dégrèvement bâtiment agricole

Délibération sur le Compte Gestion 2022
Délibération sur le Compte Administratif - 2022
Note Présentation Compte Administratif 2022
Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - 2022
Réalimentation Causse de MARTEL - Missions Contrôle technique
Réalimentation Causse de MARTEL – Mission de coordination S.P.S
Registre des Délibérations 2022

Table délibérations du 1er Décembre 2022
Choix du délégataire - D.S.P. Eau potable
Procès-verbal de mise à disposition des ouvrages de la Commune de FLOIRAC
Définition de la part syndicale du prix de l'eau pour 2023
Mise à disposition de personnel entre la Commune de Creysse et le S.M.E.C.M.V.D pour l'année 2023
Mise à disposition parcelles appartenant au SMECMVD au SIVU du Marais de la Fondial

Tables délibérations du 29 Septembre 2022
Sécurisation du VIGNON EN QUERCY et des EAUX DU DOUX - Consultation
Marché à bons de commande - travaux divers - Consultation
Fin de l'étude schéma directeur et du PGSSE sur le territoire des Eaux du Doux
Convention d'adhésion aux Services du Pôle numérique du CDG46

Tables délibérations du 27 Juillet 2022
Accord cadre pour maitrise d'oeuvre - Projet de réalimentation Causse de Martel
Projet de réalimentation Causse de Martel - Acquisition parcelles Commune de MARTEL à M. Guy GRANDOU
Accord cadre pour maitrise d'oeuvre travaux divers 2022 - 2024
D.M. N° 1 - Unité Mobile de traitement Station du Blagour
Dplacement de conduite eau potable - Les Courtils Commune de ST DENIS LES MARTEL

Tables délibérations du 24 Juin 2022
Projet de réalimentation - accord cadre pour maitrise d’œuvre
Projet de réalimentation -achats de terrains
Projet de réalimentation - convention d’occupation temporaire de terrains
Unité mobile de traitement – Station du Blagour
Accord cadre pour maitrise d’œuvre travaux divers
Convention vente en gros avec Bellovic
Convention d’entretien du périmètre de protection rapproché du puits des Scanneaux
Projet de réalimentation : Consultations études géotechniques
Projet de réalimentation : repérage amiante avant travaux
Projet de réalimentation : Convention Mise à disposition des parcelles appartenant à Mme N. LAMIC
Projet de réalimentation : Convention Mise à disposition des parcelles appartenant à Mme N. CLOUX
Projet de réalimentation : Convention Mise à disposition des parcelles appartenant à M. Guy GRANDOU

Table des délibérations du 25 Janvier 2022
Acquisition Parcelle - Les Scourtils - Commune de SAINT DENIS LES MARTEL
Acquisition Parcelle - Gaillard - Commune de BALADOU
Acquisition Parcelle - Gaillard - Commune de BALADOU
Acquisition Parcelle - Puy d'Arquié - Commune de MARTEL
Schéma directeur - Cahier des charges
Organisation Temps de travail (complément délibération du 24/09/2021)
Registre des Délibérations 2021

Table délibérations du 08 Décembre 2021
Approbation du projet de réalimentation du Causse de Martel - Sollicitation des financements
Travaux de renouvellement de réseau - Comune de MARTEL - Porte Penche
Sollicitation D.E.T.R. 2022 - Travaux rue Porte Penche - MARTEL
Convention de délégation maitrise d'ouvrage à la Mairie de SOUILLAC - Continuité travaux Lamothe
Demande de subvention D.E.T.R. 2022 - Renouvellement de la conduite d'eau potable du S.M.E.C.M.V.D.
Convention de vente d'eau à la Mairie de CRESSENSAC SARRAZAC
Adhésion de la Commune de FLOIRAC
Convention de mise à disposition du personnel / Commune de CREYSSE / S.M.E.C.M.V.D. pour 2022
Vote de crédits supplémentaires - Décision Modificative N°4
Convention de location CAUVALDOR / S.M.E.C.M.V.D. Bâtiment Avenue de Nassogne MARTEL

Table délibérations du 29 Octobre 2021
Dématérialisation des marchés publics
Définition Part syndicale Prix de l’eau 2022
Procédure D.S.P. – Proposition B.E. COGITE
Travaux de renouvellement de réseau – Commune de MARTEL « Porte Penche »
Convention de délégation de Maitrise d’Ouvrage – Commune de MARTEL – Travaux « Porte Penche »
Mission de Maitrise d’œuvre - Commune de Martel - Travaux « Porte Penche »
Adhésion Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)

Table délibérations du 05 Mars 2021
Approbation AVP - Demande de subventions
DSP - Election Commission Ouverture des Plis
Election Commission Appel d'Offres
Fixation durée amortissement des biens du Syndicat
Tableau Effectifs du personnel
Convention Commune de CAVAGNAC - Mise à disposition personnel - matériel
Régles ouverture, fonctionnement, fermeture Compte Epargne Temps
Renouvellement réseau eau potable Territoire EDD - Choix de l'Entreprise
Modalités mise en place des heures complémentaires et supplémentaires dans la Collectivité
Mise en place participation à la protection sociale complémentaire
Autorisation mandatement avant vote du budget
Etude transfert compétence eau potable - Acte engagement SAS COGITE LVK AVOCATS

Table Délibérations du 22 Janvier 2021
Indemnité de fonction Président et Vice Présidents
Convention dématérialisation des actes
Avenant transferts contrats, conventions et marchés en cours
Personnel – Transfert-Création poste secrétaire comptable et MAD
Mise à disposition personnel des Communes
Participation extension réseau
Conventions mise à disposition Agents SMECMVD - CAUVALDOR - Communes
Dossiers de demande de DETR pour 2021 :
- Réseau fuyard
- Station Marais traitement turbidité
- les Landes
- Réseaux Lamothe - surpresseur Pimpeyre
- Renouvellement réseaux LE VIGNON EN QUERCY
- Renouvellement réseaux PINSAC - ST SOZY