Délibérations Conseil Syndical assainissement - Syndicat mixte des Eaux du Causse de Martel et de la Vallée de la Dordogne

Délibérations Conseil Syndical Assainissement Collectif

Registre 2026

Table des délibérations

Nomination du secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal du 23 Janvier 2026

Note de présentation BP AST 2026

Compte de Gestion

Compte administratif

Affectation des résultats

Forfait Consommation

Règlement de service

Procès-Verbal de mise à disposition des ouvrages PINSAC

Procès-Verbal de mise à disposition des ouvrages FLOIRAC

Procès-Verbal de mise à disposition des ouvrages BETAILLE

Procès-Verbal de mise à disposition des ouvrages CRESSENSAC SARRAZAC

Procès-Verbal de mise à disposition des ouvrages de ST MICHEL DE BANNIERES

Décision Modificative

ASST 10 BP 2026

BUDGET PRIMITIF 2026

Table des délibérations

Nomination d'un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 13/11/25

Tarifs assainissement collectif 2026

Tarifs PFAC 2026

Registre 2025

Table des délibérations

Nomination d'un secrétaire de séance

Approbation du procès verbal du 3 10 2025

Règlement de service public pour l'assainissement collectif

Tarifs assainissement au 1 er janvier 2026

Redevance Performance assainissement

Prestation SAUR

Convention de mise à disposition du personnel

Table des délibérations

Décision Modificative N°2 : Remboursement redevance AEAG à la Commune de LACHAPELLE-AUZAC

Admission en non valeur

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 - CREYSSE

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 - CUZANCE

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 - GIGNAC

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 - LACHAPELLE AUZAC

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 - MARTEL

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 - Cazillac LE VIGNON EN QUERCY

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 - TOURMENTE

Table des délibérations

Remboursement emprunts CRCA aux communes

Intégration des résultats des Communes de CREYSSE, CUZANCE, GIGNAC, LACHAPELLE AUZAC,
MARTEL, LE VIGNON EN QUERCY (Cazillac)

Adhésion des Services « Assainissement Collectif » des Communes de BETAILLE, CRESSENSAC
SARRAZAC, FLOIRAC, PINSAC et SAINT MICHEL DE BANNIERES au 01/01/2026

Table des délibérations

Affectation du résultat de fonctionnement - 2024 - Ancien SIA Tourmente

Budget assainissement collectif 2025

Convention de facturation et de perception de la redevance d'assinissement collectif - communes de Cuzance et Gignac

Avenant N°1 - Contrat DSP - Commune de Martel

Avenant N°2 - Contrat DSP - SIA de la Tourmente

Table des délibérations

Accord sur Intervention SYDED

Mise à disposition des ouvrages de la Commune de CREYSSE

Mise à disposition des ouvrages de la Commune de CUZANCE

Mise à disposition des ouvrages de la Commune de GIGNAC

Mise à disposition des ouvrages de la Commune de LACHAPELLE-AUZAC

Mise à disposition des ouvrages de la Commune de MARTEL

Mise à disposition des ouvrages de la Commune du VIGNON EN QUERCY - CAZILLAC

Acquisition terrains Commune de STRENQUELS

Table des délibérations

Tarifs Assainissement Collectif 2025

Redevances Agence Eau Adour Garonne

Participation Financière à l'Assainissement Collectif

Adhésion SYDED