Délibérations réunion du 13 Novembre 2025

Délibérations réunion du 03 Octobre 2025

Délibérations réunion du 27 juin 2025

Délibérations réunion du 11 juin 2025

Délibérations réunion du 10 avril 2025

Délibérations réunion du 18 Février 2025

Table des délibérations - Eau potable

Compte de gestion

Compte administratif

Affectation du résultat de fonctionnement

Accord sur intervention SYDED

Mise à disposition ouvrages de Pinsac

Convention constitutive du Pôle des services d'eaux du Lot

Sollicitation Financements - Réalimentation du Causse de Martel Réservoir de Gaillard BALADOU

Sollicitation Financements - Réalimentation du Causse de Martel - Canalisations - Adduction du réservoir de Gaillard, et amorce de l’adduction des réservoirs de Fajou et de Mayrac

Avenant n°1 de travaux : CONDAT Quinsou Les Genestes

 

 

Délibérations réunion du 21 Janvier 2025

Table des délibérations - Eau potable

Mandatements avant vote du Budget

Avance remboursable au Budget Assainissement Collectif

Tarifs Eau Commune de PINSAC

Redevances Agence Eau Adour Garonne

Tarifs interventions Commune de PINSAC

Réglement intérieur Commune de PINSAC

 

Délibérations Réunion du 17 Décembre 2024

Table des délibérations

Redevances Agence Eau Adour Garonne

Décision Modificative N°4

Sollicitattion DETR 2025 - Réservoir Gaillard BALADOU

Marché Travaux - CONDAT Secteurs Quinsou Les Genestes

Marché Maîtrise d'oeuvre Accord Cadre 2024-2026

Acceptation Transferts compétence Assainissement Collectif et Eau Potable Commune de PINSAC

Décision Modificative N°5

Délibérations réunion du 4 novembre 2024

Table des délibérations

Adhésion convention prévoyance CDG46

Avenant N°1 - Adduction secteur SOLEV

Convention mise à disposition personnel

Décision modificative N°3

Dossier consultation entreprises Adduction Martel Baladou

Dossier consultation entreprises Réservoir Gaillard BALADOU

Part syndicale prix eau

 

 

 

 

Délibérations Réunion du 24 septembre 2024

Table des délibérations

Accord cadre pour maîtrise d'oeuvre - travaux divers 

Approbation projet et dossier de consultation travaux CONDAT Quinsou Les Genestes

Approbation projet et dossier de consultation étanchéité réservoir LE VIGNON EN QUERCY Malecoste

Création budget rattaché assainissement collectif et assujettissement à la TVA

Délibération de la décision modificative n°2 - Budget SMECMVD 2024

Admission en non-valeur

Rapport Prix et Qualité Service eau potable 2023 (RPQS)

Convention constitutive du pôle des services d'eaux du Lot entre autorités organisatices des services publics d'eau potable et d'assainissement

Délibérations Réunion du 31 Juillet 2024

Table des délibérations

Compétence Eau Potable - Demande d’adhésion de la commune de PINSAC et modification des statuts

CONDAT – Les Genestes Quinsou - Renouvellement de réseau en coordination avec enfouissement électrique : Mission de Maitrise d’œuvre

Délibérations Réunion du 05 Juillet 2024

Table des délibérations

Réalimentation Causse de Martel : Réservoir du Puy Arquié

Sécurisation de l’alimentation en eau potable du Causse de Floirac -Avenant N°1 - Lot 1 - Canalisations

Emploi Assistant Administratif et Comptable 15 H / semaine - C.D.D. de droit privé

Dégrèvement sur consommation eau potable

Dégrèvement sur consommation eau potable

Dégrèvement sur consommation eau potable

Contrat d’entretien du périmètre de protection rapproché du puits des Scanneaux - 2024

Contrat d’entretien des parcelles - à la Station du Marais de la Fondial Commune de CAVAGNAC - 2024

Délibérations Réunion du 29 Mai 2024

Table des délibérations

Accord cadre maitrise d'œuvre Projet réalimentation du Causse de Martel - Marché subséquent N° 4 - Avenant N°1 (DE_2024_014)

Réalimentation Causse de Martel - Adduction réservoirs Croix Rempart - Demande autorisation de défrichement pour pose de canalisations d’eau potable (DE_2024_015)

Signature marché de Travaux Bourg de BORREZE (DE_2024_016)

Délibération de la décision modificative n°1 - BUDGET SMECMVD 2024 (DE_2024_017)

Adhésion au service santé-prévention du Centre de gestion du Lot (DE_2024_018)

Convention d’entretien du périmètre de protection rapproché du puits des Scanneaux - 2024 (DE_2024_019)

Délibérations Réunion du 12 Avril 2024

Table des délibérations

Approbation Budget 2024

Note de présentation Budget 2024

Modification des statuts du S.M.E.C.M.V.D. : prise de Compétence Assainissement Collectif

Projets Statuts 2025

Signature marché accord cadre à bons de commande travaux

Avenant N° 4 – Prolongation délais - Sécurisation des secteurs du Vignon en Quercy et du Doux

Dossier de Consultation des Entreprises concernant les travaux « Bourg » BORREZE

Dégrèvements hors Loi WARSMAN

Délibérations Réunion du 20 Février 2024

Table des délibérations

Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

Délibération compte de Gestion 2023

Délibération Compte Administratif 2023

Note de Présentation du C.A. 2023

Délibération Affectation Résultats 2023

Audit des services et futurs modes d'exploitation

Solde mission maitrise d'oeuvre Maisons Rouges GIGNAC

Dossier de consultation des entreprises marché à bons de commande travaux 2024-2026

Délibérations Réunion du 15 Décembre 2023

Table des délibérations

Sollicitation DETR 2024 - Sécurisation de l'alimentation en eau potable du Causse de FLOIRAC (DE_2023_048)

Sollicitation DETR 2024 - Adduction des Scourtils / Croix Rempart / Malepique (DE_2023_049)

Tarif de vente en gros aux collectivités voisines (DE_2023_050)

Convention de vente d'eau à la Commune de CRESSENSAC-SARRAZAC (DE_2023_051)

Convention de vente d'eau à la Commune de SOUILLAC (DE_2023_052)

Complément - Mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel) – Filière administrative – Adjoints administratifs contractuels (DE_2023_053_1)

Versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (DE_2023_054) 

Décision Modificative N° 3 (DE_2023_055)

Décision Modificative N° 2 (DE_2023_056)

Décision Modificative N° 4 (DE_2023_057)

Transfert des résultats 001 et 002 du budget eau de la Commune de FLOIRAC au SMECMVD (DE_2023_058)

Délibérations Réunion du 16 Novembre 2023

Table des délibérations

Réalimentation du Causse de Martel : adduction Scourtils / Croix Rempart - Signature du marché (DE_2023_043)

Réalimentation en eau potable - Sécurisation des secteurs du Vignon en Quercy et du Doux - Avenant N° 2 (DE_2023_044)

Sécurisation du Causse de FLOIRAC – Attribution et signature du marché (DE_2023_045)

Tarifs à compter du 1er Janvier 2024 : part syndicale prix de l'eau potable (DE_2023_046)

Décision Modificative N° 1 (DE_2023_047)

Délibérations Réunion du 29 Septembre 2023

Table des délibérations

Réalimentation du Causse de Martel - Adduction du réservoir de Gaillard – Secteur SOLEV - Signature du Marché (DE_2023_034)

Réalimentation du Causse de Martel - Convention participation CAUVALDOR – Travaux secteur SOLEV (DE_2023_035)

Réalimentation du Causse de Martel - Station des Scourtils - Signature du Marché (DE_2023_036)

Réalimentation du Causse de Martel -Diagnostic génie civil réservoir eau potable de Malecoste - Choix de l’entreprise (DE_2023_037)

Réalimentation du Causse de Martel - Adduction Scourtils / Croix Rempart - Dossiers de Consultation des Entreprises (DE_2023_038)

Sécurisation de l’alimentation en eau potable du Causse de FLOIRAC - Dossiers de Consultation des Entreprises (DE_2023_039)

Convention vente en gros SMAEP PERIGORD EST / SMECMVD (DE_2023_040)

Rapport Prix et Qualité Service Eau Potable 2022 Commune de FLOIRAC (DE_2023_041)

Rapport Prix et Qualité Service Eau Potable 2022 SMECMVD (DE_2023_042)

Délibérations Réunion du 23 Juin 2023

Table des Délibérations

Protection sociale Complémentaire

Réalimentation du Causse de Martel : Dossiers de Consultation des Entreprises – Station des Scourtils

Concession de service public - avenant d'intégration de la Commune de FLOIRAC

Délibérations Réunion du 24 Mai 2023

Table des délibérations

Commune de GIGNAC - Mise en place d'un surpresseur au réservoir - Bernardet

Commune de GIGNAC - Restructuration réseau Madrange

Fin de mission - Maitrise d'oeuvre - Commune de GIGNAC - Restructuration réseau Madrange

Projet de réalimentation Causse de Martel - Réservoirs Croix Rempart - Signature marché travaux

Travaux secteur SOLEV - Lancement consultation

Part syndicale prix eau FLOIRAC au 01/07/2023

Création emploi Adjoint administratif

Création emploi accroissement activité

Convention 2023 entretien périmètre Scanneaux

Dégrèvement bâtiment agricole

Délibérations Réunion du 12 Avril 2023

Table des délibérations

Approbation du Budget Primitif 2023

Note de présentation brève et synthétique du Budget

Annexe Restes à Réaliser

Modification des durées d'amortissement des immobilisations

Dégrèvement collège de Martel

Demandes de financements - Travaux liés au périmètre de protection Scourtils / Scanneaux

Délibérations Réunion du 17 Mars 2023

Table des délibérations

Délibération sur le Compte Gestion 2022

Délibération sur le Compte Administratif - 2022

Note Présentation Compte Administratif 2022

Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - 2022

Réalimentation Causse de MARTEL - Missions Contrôle technique

Réalimentation Causse de MARTEL – Mission de coordination S.P.S

Adhésion au service « Archives » du Centre de Gestion

Délibérations Réunion du 10 Février 2023

Table des délibérations

Autorisation organisation réunions Conseil Syndical en dehors du siège

Modification des statuts du SMECMVD

Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent

Réalimentation du Causse de Martel – Mission S.P.S. – Sécurisation du VIGNON EN QUERCY et des EAUX du DOUX

Convention de Maitrise Œuvre pour Travaux de Sécurisation de l’alimentation en eau potable du Causse de FLOIRAC

Avenant N°1 au Marché Subséquent N°1 – Maitrise d’œuvre Tavaux de sécurisation des secteurs du VIGNON EN QUERCY et des EAUX DU DOUX

Réalimentation du Causse de Martel – Dossier de Consultation des Entreprises – Réservoir CROIX REMPART

Convention de vente d'eau à la Commune de CRESSENSAC-SARRAZAC

Convention de vente d'eau à la Commune de SOUILLAC

Demande d’affiliation volontaire du Syndicat Mixte du Limargue & Ségala auprès du Centre de Gestion de la fonction Publique Territoriale du LOT

Délibérations Réunion du 1er Décembre 2022

Table délibérations du 1er Décembre 2022

Choix du délégataire - D.S.P. Eau potable

Annexe 1

Annexe 1a

Annexe 1b

Annexe 1c

Annexe 1d

Annexe 1e

Annexe 1f

Réalimentation en eau potable du Causse de Martel - Travaux de pose de canalisations liées à la sécurisation des secteurs du VIGNON EN QUERCY et du DOUX - Attribution du marché

Accord-cadre à bons de commande - travaux de faibles ampleurs, destinés à répondre aux imprévus et aux urgences - attribution du marché

Procès-verbal de mise à disposition des ouvrages de la Commune de FLOIRAC

annexe : convention

Sollicitation DETR 2023 - Travaux de Sécurisation de l’alimentation en eau potable du Causse de FLOIRAC

Sollicitation DETR 2023 - Réalimentation en eau potable du Causse de Martel - Réservoirs de la Croix Rempart

Décision Modificative N° 2

Définition de la part syndicale du prix de l'eau pour 2023

Mise à disposition de personnel entre la Commune de Creysse et le S.M.E.C.M.V.D pour l'année 2023

annexe : convention

Mise à disposition parcelles appartenant au SMECMVD au SIVU du Marais de la Fondial

 

 

 

 

 

 

 

Délibérations Réunion du 29 Septembre 2022

Tables délibérations du 29 Septembre 2022

Sécurisation du VIGNON EN QUERCY et des EAUX DU DOUX - Consultation

Marché à bons de commande - travaux divers - Consultation

Approbation du R.P.Q.S 2021

Fin de l'étude schéma directeur et du PGSSE sur le territoire des Eaux du Doux

Convention d'adhésion aux Services du Pôle numérique du CDG46

 

Délibérations Réunion du 27 Juillet 2022

Tables délibérations du 27 Juillet 2022

Accord cadre pour maitrise d'oeuvre - Projet de réalimentation Causse de Martel

Projet de réalimentation Causse de Martel - Acquisition parcelle Commune de ST DENIS LES MARTEL à Mme N. CLOUX

Projet de réalimentation Causse de Martel - Acquisition parcelles Commune de MARTEL à M. Guy GRANDOU

Projet de réalimentation Causse de Martel - Acquisition parcelles Commune de MARTEL à Mme N. LAMIC épse LEGLAIVE

Projet de réalimentation Causse de Martel - Acquisition parcelle Commune de BALADOU à M. Francis DELPY

Projet de réalimentation Causse de Martel - Acquisition parcelle Commune de BALADOU à Mme PECHEYRAND et M. PECHEYRAND Achille et Romain

Accord cadre pour maitrise d'oeuvre travaux divers 2022 - 2024

D.M. N° 1 - Unité Mobile de traitement Station du Blagour

Dplacement de conduite eau potable - Les Courtils Commune de ST DENIS LES MARTEL

Délibérations Réunion du 24 Juin 2022

Tables délibérations du 24 Juin 2022

Projet de réalimentation - accord cadre pour maitrise d’œuvre

Projet de réalimentation -achats de terrains

Projet de réalimentation - convention d’occupation temporaire de terrains

Unité mobile de traitement – Station du Blagour

Accord cadre pour maitrise d’œuvre travaux divers

Convention vente en gros avec Bellovic

Convention d’entretien du périmètre de protection rapproché du puits des Scanneaux

Cession de terrains pour : accès au réservoir de Malecoste et parcelle support du château d’eau – Le Vignon en Quercy au SMECMVD

Projet de réalimentation : Consultations études géotechniques

Projet de réalimentation : repérage amiante avant travaux

Projet de réalimentation : Convention Mise à disposition des parcelles appartenant à M. Francis DELPY

Projet de réalimentation : Convention Mise à disposition des parcelles appartenant à Mme PECHEYRAND et ses enfants

Projet de réalimentation : Convention Mise à disposition des parcelles appartenant à Mme N. LAMIC

Projet de réalimentation : Convention Mise à disposition des parcelles appartenant à Mme N. CLOUX

Projet de réalimentation : Convention Mise à disposition des parcelles appartenant à M. Guy GRANDOU

Délibérations Réunion du 06 Mai 2022

Tables délibérations du 06 Mai 2022

Schéma directeur et Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (P.G.S.S.E.) - Choix du Bureau d'Etudes

Concession du service public d'eau potable : approbation du dossier et lancement de la consultation

 

 

Délibérations Réunion du 12 Avril 2022

Table des délibérations du 12 Avril 2022

Vote Compte de Gestion 2021

Vote Compte Administratif 2021

Note de présentation brève et synthétique du C.A. 2021

Affection Résultats de fonctionnement 2021

Vote Budget Primitif 2022

Note de présentation brève et synthétique du B.P. 2022

 

Délibérations Réunion du 29 Mars 2022

Table des délibérations du 29 Mars 2022

Choix du mode de gestion

Etude COGITE : Affermissement tranche optionnelle Commune de FLOIRAC

Souscription emprunt - Projet réalimentation Causse de Martel

Convention ATD 24 -Instruction Urbanisme

 

 

 

 

Délibérations Réunion du 25 Janvier 2022

Table des délibérations du 25 Janvier 2022

Demande DETR 2022 - Projet réalimentation - Sécurisation Territoire des Eaux du Doux - des 4 Routes Commune du VIGNON EN QUERCY

Acquisition Parcelle - Les Scourtils - Commune de SAINT DENIS LES MARTEL

Acquisition Parcelle - Gaillard - Commune de BALADOU

Acquisition Parcelle - Gaillard - Commune de BALADOU

Acquisition Parcelle - Puy d'Arquié - Commune de MARTEL

Schéma directeur - Cahier des charges

Organisation Temps de travail (complément délibération du 24/09/2021)

Désignation Assistant de Prévention - Document unique

Délibérations Réunion du 08 Décembre 2021

Table délibérations du 08 Décembre 2021

Approbation du projet de réalimentation du Causse de Martel - Sollicitation des financements

Travaux de renouvellement de réseau - Comune de MARTEL - Porte Penche

Sollicitation D.E.T.R. 2022 - Travaux rue Porte Penche - MARTEL

Commune de LACHAPELLE-AUZAC Secteur de Lamothe Timbergues - Renouvellement du réseau d'eau potable - Approbation du projet

Continuité Travaux de Lamothe - SOUILLAC - Convention de maitrise d'oeuvre BET DEJANTE QUERCY ENVIRONNEMENT

Convention de délégation maitrise d'ouvrage à la Mairie de SOUILLAC - Continuité travaux Lamothe

Demande de subvention D.E.T.R. 2022 - Renouvellement de la conduite d'eau potable du S.M.E.C.M.V.D.

Convention de vente d'eau à la Mairie de CRESSENSAC SARRAZAC

Adhésion de la Commune de FLOIRAC

Convention de mise à disposition du personnel / Commune de CREYSSE / S.M.E.C.M.V.D. pour 2022

Vote de crédits supplémentaires - Décision Modificative N°4

Convention de location CAUVALDOR / S.M.E.C.M.V.D. Bâtiment Avenue de Nassogne MARTEL

Décision Modificative N°5

 

Délibérations Réunion du 29 Octobre 2021

Table délibérations du 29 Octobre 2021

Dématérialisation des marchés publics

Définition Part syndicale Prix de l’eau 2022

Procédure D.S.P. – Proposition B.E. COGITE

Travaux de renouvellement de réseau – Commune de MARTEL « Porte Penche »

Convention de délégation de Maitrise d’Ouvrage – Commune de MARTEL – Travaux « Porte Penche »

Mission de Maitrise d’œuvre - Commune de Martel - Travaux « Porte Penche »

Pose Canalisation eau potable pour la réalimentation de la bâche de Gourdou (en tranchée commune avec le renouvellement du réseau d'eau potable - territoire Moyenne Vallée de la Dordogne) : choix de l’entreprise - convention maitrise d'œuvre B.E.T. DEJANTE QUERCY &ENVIRONNEMENT

Décision Modificative N°3

Adhésion Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)

Délibérations Réunion du 24 Septembre 2021

Table délibérations du 24 Septembre 2021

Affermissement tranche optionnelle - travaux réseaux Terriroire Eaux du Doux

Instauration télétravail

Organisation temps de travail - forfait jours

Acquisition véhicule

Décision Modificative N°2

Conditions et modalités remboursement de frais des agents

Adoption Rapports Prix et Qualité du Service 2020

Délibérations Réunion du 02 Juillet 2021

Table délibérations du 02 Juillet 2021

Décision Modificative N°1

Location Bureau

Convention Maîtrise d'oeuvre Réservoir de Parriche - MARTEL

Convention de Maîtrise d'oeuvre - Borrèze

Convention de Maîtrise d'oeuvre Réservoir de Pimpeyre

Souscription Emprunt C.A.N.M.P.

Tableau Effectifs du personnel

Mise en place temps partiel

Complément RIFSEEP

Prestation de Service - Scanneaux

Délibérations Réunion du 26 Mai 2021

Table Délibérations 26 Mai 2021

Création Poste Ingénieur

Adhésion Syndicat A.G.E.D.I.

R.G.P.D.

Délibérations Réunion du 07 Mai 2021

Table délibérations du 07 Mai 2021

Mise en place RIFSEEP

Adhésion Service Internet CDG 46 - Site internet

 

 

Délibérations Réunion du 09 Avril 2021

Table Délibérations 09 Avril 2021

Prolongation contrat exploitation Territoire de Martel - Avenant N°3

Prolongation contrat exploitation Territoire de la Moyenne Vallée de la Dordogne - Avenant N°3

Adoption réglement intérieur

Frais de déplacement pour les membres du bureau ne percevant pas d'indemnités

Compte de Gestion - Compte administatif 2020 - Affectation Résultats  : Blagour - Eaux du doux - Région de Martel - Moyenne Vallée de la Dordogne

Approbation Budget 2021

 

 

Délibérations Réunion du 05 Mars 2021

Table délibérations du 05 Mars 2021

Approbation AVP - Demande de subventions

Achat parcelle CAVAGNAC

DSP - Election Commission Ouverture des Plis

Election Commission Appel d'Offres

Fixation durée amortissement des biens du Syndicat

Emprunt Compactage CANMP

Tableau Effectifs du personnel

Convention Commune de CAVAGNAC - Mise à disposition personnel - matériel

Régles ouverture, fonctionnement, fermeture Compte Epargne Temps

Adhésion CNAS

Renouvellement réseau eau potable Territoire EDD - Choix de l'Entreprise

Modalités mise en place des heures complémentaires et supplémentaires dans la Collectivité

Mise en place participation à la protection sociale complémentaire

Convention Commune de Souillac - Transfert temporaire maîtrise d'ouvrage - Travaux Lamothe Timbergues

Autorisation mandatement avant vote du budget

Etude transfert compétence eau potable - Acte engagement SAS COGITE LVK AVOCATS

Vente Arbres Territoire E.D.D.

Délibérations Réunion du 22 Janvier 2021

Table Délibérations du 22 Janvier 2021

Indemnité de fonction Président et Vice Présidents

Délégation au Président

Délégation MAPA au Président

Désignation délégués au SYDED

Convention dématérialisation des actes

Avenant transferts contrats, conventions et marchés en cours

Personnel – Transfert-Création poste secrétaire comptable et MAD

Transfert poste statutaire

Mise à disposition personnel des Communes

Conditions dépôts listes CAO

Conditions dépôts listes DSP

Participation extension réseau

Conventions mise à disposition Agents SMECMVD - CAUVALDOR - Communes

Dossiers de demande de DETR pour 2021 :

1. Réseau fuyard
2. Station Marais traitement turbidité
3. les Landes
4. Réseaux Lamothe - surpresseur Pimpeyre
5. Renouvellement réseaux LE VIGNON EN QUERCY
6. Renouvellement réseaux PINSAC - ST SOZY

Délibérations Réunion du 15 Janvier 2021

Table délibérations du 15 Janvier 2021

P. Verbal Election

Détermination nombre de Vice-Présidents et Conseillers Délégués