Données personnelles
Les informations recueillies à partir de ce formulaire font l’objet d’un traitement destiné à Syndicat mixte des Eaux du Causse de Martel et de la Vallée de la Dordogne pour…
Arrêté Préfectoral portant modifictions des statuts du S.M.E.C.M.V.D.
Consulter l'arrêté préfectoral DCL /2023/28 portant modifications des statuts du Syndicat Mixte des Eaux du Causse de…
Contrat d’exploitation en vigueur
Le mode de gestion actuel est la "Concession de Service Public"; un contrat de 9 ans a été conclu au 01/01/2023 avec la SAUR.
4 contrats existaient…
Adhésion de la Commune de FLOIRAC au S.M.E.CM.V.D. à compter du 1er Janvier 2023
consulter l'arrêté préfectoral du 23 Février 2022 signé par M. les Préfets du Lot et de la Dordogne
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