Données personnelles
Les informations recueillies à partir de ce formulaire font l’objet d’un traitement destiné à Syndicat mixte des Eaux du Causse de Martel et de la Vallée de la Dordogne pour…
Le Mot du Président
Je vous souhaite la bienvenue sur le site du SMECMVD, le Syndicat Mixte des Eaux du Causse de Martel et de la Vallée de la Dordogne, qui exerce la compétence « production et…
Le Bureau
9 Membres siègent au Bureau du S.M.E.C.M.V.D
Le Président : M. Jean-Luc LABORIE
Les Vice-Présidents
Les 5 Vice-Présidents et leurs délégations :
M. Guy MISPOULET -…
Compétences - objet : article 6 des statuts
Le S.M.E.C.M.V.D exerce la compétence "eau potable" telle que cette compétence est décrite par les dispositions des articles L2224-7 et suivants du…
Informations légales
Editeur :
Syndicat mixte des Eaux du Causse de Martel et de la Vallée de la Dordogne
Avenue de Nassogne
46600 Martel
Téléphone : 05.32.26.07.82
…
Introduction
Conformément au règlement (2016/679) Général relatif à la Protection des Données (RGPD) et la Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite…
